Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr

Le site elysee-automobiles.com est édité par :

Groupe ELYSEE AUTOMOBILES

102 ROUTE DE LA LIBERATION

94400 CHENNEVIERES SUR MARNE

FRANCE

SIREN 662010834

Le site elysee-automobiles.com est hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann

BP 80157

59053 ROUBAIX
FRANCE

www.ovh.com 

Création et réalisation : 

Bleu Equipage 

13B rue des Hauts Guibouts

94360 Bry-sur-Marne

Propriété intellectuelle

Le site elysee-automobiles.com, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Elysée Automobiles est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, etc.). 
Les illustrations et logos des entreprises mentionnées dans les articles appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Le contenu reproduit sur le site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Elysée Automobiles, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes et illustrations dont la mention le précise sont soumis à la licence Creative Commons et peuvent sous certaines conditions être reproduits, distribués ou modifiés et ce, sans nécessairement en demander l’autorisation.
« Elysée Automobiles » est une marque déposée de Groupe Elysée Automobiles. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle. 
L’Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu’il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. L’Utilisateur cède expressément et gracieusement à Elysée Automobiles tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d’adaptation, pour la durée légale de protection des droits d’auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient. A ce titre, il garantit Elysée Automobiles contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de Elysée Automobiles. Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d’un tiers à l’encontre de Elysée Automobiles, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.
 Elysée Automobiles se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L’utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, Elysée Automobiles s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Elysée Automobiles garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
 L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit :

en utilisant le formulaire de contact mis à sa disposition ;

en rentrant directement en contact par l’adresse suivante :

ELYSEE EST AUTOMOBILES

102, route de la Libération

94430 CHENNEVIERES

Mail : chennevieres@elysee-est.com

Limites de responsabilité

Les informations diffusées sur le site elysee-automobiles.com proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Elysée Automobiles ne peut garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
En conséquence, l’utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Elysée Automobiles, à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le site. Par ailleurs, l’utilisateur s’engage à indemniser Elysée automobiles de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l’usage qu’il fait du Service. 
Elysée Automobiles s’engage à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. L’utilisateur est informé qu’un ou plusieurs cookies, ne contenant aucune information personnelle, pourront être placés sur son disque dur afin d’assurer son identification.
 L’utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l’impossibilité d’une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. Elysée Automobiles ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de son identifiant et/ou de son mot de passe, via le service. Elysée Automobiles ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du service ou de toute utilisation du service. Le terme « utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non. L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Politique de cookies

Elysée Automobiles n’utilise pas de cookies permettant l’identification d’informations personnelles. Cependant, si vous souhaitez restreindre ou bloquer des cookies émanant du site elysee-automobiles.com ou d’autres sites, vous pouvez le faire à partir de votre navigateur Internet. Utilisez « Option Internet » et cliquez sur « Confidentialité ».

Vous pouvez aussi consulter http://www.aboutcookies.org pour obtenir des informations ou de l’aide suivant les différents navigateurs Internet, vous y trouverez la procédure pour supprimer les cookies de votre ordinateur ainsi que toutes autres informations génériques relatives aux cookies.

Sachez que restreindre les cookies impacte les fonctionnalités du site internet elysee-automobiles.com.

Google Analytics

Elysée Automobiles utilise Google Analytics, un service proposé par Google intégrant un cookie Google Analytics permettant d’évaluer/comprendre votre utilisation du site elysee-automobiles.com et de combiner les résultats des rapports avec nos actions et nos campagnes marketing.

Google stocke les informations recueillies par les cookies sur un serveur aux Etats Unis. Google peut-être amené à transférer ces informations à des tiers pour des raisons légales ou lorsque ces tiers agissent en son nom.

Google ne combine pas votre adresse IP aux informations détenues. En utilisant elysee-automobiles.com vous consentez à l’exploitation des données par Google tel que décrit ci-dessus.

Pour plus d’informations concernant les cookies de Google Analytics y compris comment les refuser, consultez http://www.google.com/intl/en/privacypolicy.html.